Déposée le 21 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPECIALE PATISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2093394) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 539 782 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Thierry LEVANTAL domicilié(e) (dossier no 2093394) - France.
La marque SPECIALE PATISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS PRODUITS INDUSTRIELS DE CHATEAUBOURG - 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL (dossier no 2093394) - France - SIREN 399539782
Mr Thierry LEVANTAL - (dossier no 2093394) - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 1997 n°2093394 - Publication au BOPI 1997-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Inscription le 24 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233145 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 24 février 1997 - Changement de dénomination n°233144 - Publication au BOPI 1997-02-24
Fruits et légumes conservés, déshydratés, séchés et cuits;gelées, confitures;pulpes.purées concentrées et pâtes de fruits;oeufs, laits et produits laitiers;huiles.beurres et graisses comestibles;sauces;conserves;charcuteries de viandes, de poissons, de volailles ou de gibiers à base de Pomme;farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries;sorbets et glaces comestibles;levures, poudres pour faire lever ou à lier; produits diététiques à base de Pomme.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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